Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet www.nova-porte.fr est édité par la société NOVAMAT CONSEILS, Société à responsabilité limitée (Société à associé unique) au capital social de 10 000,00 Euros.

Siège social : 24 Avenue Joannès Masset, Bâtiment 5, Bureau 5, 69009 Lyon.

Immatriculation : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 937 746 121.

2. Direction de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur KOLLI Rachid Messaoud, en sa qualité de Gérant de la société NOVAMAT CONSEILS.

3. Nous contacter

Par email : contact@nova-porte.fr

Site internet : www.nova-porte.fr

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Téléphone : 1-613-241-2828.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site www.nova-porte.fr (textes, images, logos, documents, arborescence) est la propriété exclusive de la société NOVAMAT CONSEILS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.